Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

BEGEROW ne donne aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Les mises en ouvre de la responsabilité de BEGEROW pour des dommages de type matériels ou immatériels provoqués par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes sont par principe exclues en l'absence de preuve de faute intentionnelle ou de négligence de la part de BEGEROW. Toutes les offres sont sans engagement et non-obligatoires. BEGEROW se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d'effacer des parties de pages ou l'intégralité de l'offre sans avis préalable particulier ou d'interrompre ou de cesser la publication.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects à d'autres pages Internet (« liens ») ne tombant pas dans le domaine de responsabilités de BEGEROW, la responsabilité de ce dernier ne peut être engagée que s'il a connaissance des contenus et qu'il lui est techniquement possible et acceptable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites. BEGEROW déclare expressément par la présente qu'au moment de la mise en place du lien les pages reliées correspondantes ne comportaient pas de contenus illicites. BEGEROW n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou les droits d'auteur des pages reliées/associées. Il désapprouve donc expressément par la présente tous les contenus des pages reliées/associées modifiés après la mise en place du lien. Cela s'applique à tous les liens et renvois contenus dans sa propre offre Internet ainsi qu'aux commentaires de tiers dans les livres de visiteurs mis en place par BEGEROW, les forums de discussion et les listes de mailing. Pour les contenus illicites, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations fournies de cette nature, le tiers qui propose la page de renvoi est l'unique responsable et non celui qui ne fait qu'effectuer un renvoi vers la publication par le biais de liens.

3. Droits de BEGEROW et droit des marques de fabrique

Dans toutes les publications, BEGEROW s'efforce de tenir compte des droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes n'étant pas sous licence. Toutes les marques de fabrique et tous les produits de marque cités dans l'offre Internet éventuellement protégées par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur ainsi qu'au droit de propriété du propriétaire enregistré. Une simple citation ne doit pas faire conclure que les marques de fabrique ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Seul BEGEROW possède un droit sur les objets publiés issus de sa propre création. Une reproduction ou une utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de BEGEROW.

4. Protection des données

Si l'offre Internet permet de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), l'utilisateur divulgue ces données expressément sur une base volontaire. Dans la mesure où cela est techniquement réalisable et acceptable, il est permis de recourir et de payer les prestations proposées sans indiquer ces données, en les rendant anonymes ou en utilisant un pseudonyme.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet qui a permis le renvoi à cette page. Si des parties ou quelques formulations de ce texte ne correspondent pas ou plus à la situation juridique en vigueur ou seulement en partie, le contenu et la validité des autres parties du document restent intacts.